Mairie du Loroux-Bottereau (44)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) [3]

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Toutes les informations sur le PLU : rapports et plans.

MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION N°3 du Plu

Adressez vos observations à : enquete-publique-plu@loroux-bottereau.fr [4]

Arrêté d'enquête publique : Certificat d'affichage :

ARRETE ENQUETE PUBLIQUE PLU SIGNE 27.03.2018.doc [5]Certificat daffichage Modif n°3 [6]

Notice explicative :                   Avis des personnes publiques associées :

Notice explicative Modif3 PLU Loroux-Bottereau 13.02.2018 [7]AVIS PPA Modificiation PLU n°3 [8]Courrier réponse CCSL consultation PPA avril2018 [9]

MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION simplifiée N°7 du Plu

Objet de la modification :

- Modification réglementaire de la zone 1AUep (secteur zone d'activités du Plessis).

- Modification ou suppression de trois emplacements réservés au zonage

- Modification de l'orientation d'aménagement du secteur « Ilot des Murailles »

- Modification du plan n°3.1.6 du PLU (secteur Coteau de Chotard)

- Correction d'une erreur matérielle au zonage (secteur de la Carterie)

Conformément à l'article L.153-47 du Code de l'urbanisme, le dossier de modification simplifiée n°7 du PLU est mis à disposition du public en Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture au public :

du mercredi 12 avril au vendredi 12 mai 2017 inclus.

Pendant la durée de mise à disposition, les observations sur le projet de modification du plan local d'urbanisme pourront être consignées sur un registre déposé en Mairie.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur l'image pour ouvrir le document.

Délibération d'approbation du Conseil Municipal

Délib Approbation du 20.06.2017 [10]Délib du 21.03.2017 [11]

Rapport de présentation
2.Note présentation modsimp n°7 [12]
Règlement

Rglt appro-20.06.2017 [13]
Zonage (Coteau de Chotard)

Pièce 3.1.6 Coteau de Chotard [14]

Zonage (plan 1)
Zonage PLAN 3.1.1 20.06.2017 [15]

Zonage (plan 2)
Zonage PLAN 3.1.2 20.06.2017 [16]

Zonage (plan 3)
Zonage PLAN 3.1.3 20.06.2017 [17]

Zonage (plan 4)
Zonage PLAN 3.1.4 20.06.2017 [18]
Orientations d'aménagement et de programmation
04-OAP appro-20.06.2017 [19]
Tableau des emplacements réservés
Tableau des ER MS n°7 [20]
Tableau des emplacements réservés(mixité sociale)

EMPLACEMENTS RESERVES POUR MIXITE SOCIALE [21]

Modification n°6 du PLU - Dossier approuvé

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur les liens pour ouvrir les documents.

Délibération Approbation MS n°6 15.11.2016 [22]

Note de présentation MS n°6 Approbation [23]

Zonage : [24]Zonage Loroux 3.1.4 MODSIMP6 15.11.2016 [25]

[26]Annexes Avis PPA [27]

Modification n°2 du PLU - Dossier approuvé

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur l'image pour ouvrir le document.

Délibération d'approbation du Conseil Municipal
1.Approbation 24.03.2016 [28]
Rapport de présentation
2.Rapport Presentation PLU 2-ilovepdf-compressed [29]
Règlement

3.Reglement 08.03.2016 [30]
Zonage (agglomération)

4.Loroux Agglomeration [31]
Zonage (partie centrale)

5.Loroux Partie centrale [32]
Zonage (partie nord)

6.Loroux Partie Nord [33]
Zonage (partie sud)

7.Loroux Partie Sud [34]
Plan du Coteau Chotard

ZonageCoteau Chotard 08.03.2016 [35]
Plan interactif de la CCLD

LIEN [36]
Orientations d'aménagement et de programmation

8.Orientations amenagement [37]
Tableau des emplacements réservés

9.Emplacements reserves 08.03.2016 [38]

Rapport et avis du commissaire enquêteur (remis le 5 février 2016) mis à disposition du public à l'accueil de la mairie :

Rapport Final et Avis de Modification du PLU n°2 [39] + Annexes : Annexes PLU [40]


Liste des liens de la page