Mairie du Loroux-Bottereau (44)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) [3]

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Toutes les informations sur le PLU : rapports et plans.

MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION N°3 du Plu

Orientation d'aménagement et de programmation :

04-OAP-19.06.2018 [4]

Arrêté d'enquête publique du PLU signé :                  

ARRETE ENQUETE PUBLIQUE PLU SIGNE 27.03.2018.doc [5]

Notice explicative :

Notice explicative Modif3 PLU Loroux-Bottereau 19.06.2018 [6]

Procès verbal de synthèse des observations :

Procès verbal de synthèse des observations [7]

Règlement après modification n°3 :

REGLEMENT après modif3 19.06.2018 [8]

Annexes :

AVIS PPA Modificiation PLU n°3 [9]Courrier réponse CCSL consultation PPA avril2018 [10]Réponse au CE et PPA 19.06.2018 [11]

Consultez les plans de zonage à télécharger sous ce lien : PLANS DE ZONAGE [12]

MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION simplifiée N°7 du Plu

Objet de la modification :

- Modification réglementaire de la zone 1AUep (secteur zone d'activités du Plessis).

- Modification ou suppression de trois emplacements réservés au zonage

- Modification de l'orientation d'aménagement du secteur « Ilot des Murailles »

- Modification du plan n°3.1.6 du PLU (secteur Coteau de Chotard)

- Correction d'une erreur matérielle au zonage (secteur de la Carterie)

Conformément à l'article L.153-47 du Code de l'urbanisme, le dossier de modification simplifiée n°7 du PLU est mis à disposition du public en Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture au public :

du mercredi 12 avril au vendredi 12 mai 2017 inclus.

Pendant la durée de mise à disposition, les observations sur le projet de modification du plan local d'urbanisme pourront être consignées sur un registre déposé en Mairie.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur l'image pour ouvrir le document.

Délibération d'approbation du Conseil Municipal

Délib Approbation du 20.06.2017 [13]Délib du 21.03.2017 [14]

Rapport de présentation
2.Note présentation modsimp n°7 [15]
Règlement

Rglt appro-20.06.2017 [16]
Zonage (Coteau de Chotard)

Pièce 3.1.6 Coteau de Chotard [17]

Zonage (plan 1)
Zonage PLAN 3.1.1 20.06.2017 [18]

Zonage (plan 2)
Zonage PLAN 3.1.2 20.06.2017 [19]

Zonage (plan 3)
Zonage PLAN 3.1.3 20.06.2017 [20]

Zonage (plan 4)
Zonage PLAN 3.1.4 20.06.2017 [21]
Orientations d'aménagement et de programmation
04-OAP appro-20.06.2017 [22]
Tableau des emplacements réservés
Tableau des ER MS n°7 [23]
Tableau des emplacements réservés(mixité sociale)

EMPLACEMENTS RESERVES POUR MIXITE SOCIALE [24]

Modification n°6 du PLU - Dossier approuvé

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur les liens pour ouvrir les documents.

Délibération Approbation MS n°6 15.11.2016 [25]

Note de présentation MS n°6 Approbation [26]

Zonage : [27]Zonage Loroux 3.1.4 MODSIMP6 15.11.2016 [28]

[29]Annexes Avis PPA [30]

Modification n°2 du PLU - Dossier approuvé

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur l'image pour ouvrir le document.

Délibération d'approbation du Conseil Municipal
1.Approbation 24.03.2016 [31]
Rapport de présentation
2.Rapport Presentation PLU 2-ilovepdf-compressed [32]
Règlement

3.Reglement 08.03.2016 [33]
Zonage (agglomération)

4.Loroux Agglomeration [34]
Zonage (partie centrale)

5.Loroux Partie centrale [35]
Zonage (partie nord)

6.Loroux Partie Nord [36]
Zonage (partie sud)

7.Loroux Partie Sud [37]
Plan du Coteau Chotard

ZonageCoteau Chotard 08.03.2016 [38]
Plan interactif de la CCLD

LIEN [39]
Orientations d'aménagement et de programmation

8.Orientations amenagement [40]
Tableau des emplacements réservés

9.Emplacements reserves 08.03.2016 [41]

Rapport et avis du commissaire enquêteur (remis le 5 février 2016) mis à disposition du public à l'accueil de la mairie :

Rapport Final et Avis de Modification du PLU n°2 [42] + Annexes : Annexes PLU [43]


Liste des liens de la page