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Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Toutes les informations sur le PLU : rapports et plans.

MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION N°3 du Plu

Orientation d'aménagement et de programmation :

04-OAP-19.06.2018

Arrêté d'enquête publique du PLU signé :                  

ARRETE ENQUETE PUBLIQUE PLU SIGNE 27.03.2018.doc

Notice explicative :

Notice explicative Modif3 PLU Loroux-Bottereau 19.06.2018

Procès verbal de synthèse des observations :

Procès verbal de synthèse des observations

Règlement après modification n°3 :

REGLEMENT après modif3 19.06.2018

Annexes :

AVIS PPA Modificiation PLU n°3Courrier réponse CCSL consultation PPA avril2018Réponse au CE et PPA 19.06.2018

Consultez les plans de zonage à télécharger sous ce lien : PLANS DE ZONAGE

MISE A DISPOSITION DE LA MODIFICATION simplifiée N°7 du Plu

Objet de la modification :

- Modification réglementaire de la zone 1AUep (secteur zone d'activités du Plessis).

- Modification ou suppression de trois emplacements réservés au zonage

- Modification de l'orientation d'aménagement du secteur « Ilot des Murailles »

- Modification du plan n°3.1.6 du PLU (secteur Coteau de Chotard)

- Correction d'une erreur matérielle au zonage (secteur de la Carterie)

Conformément à l'article L.153-47 du Code de l'urbanisme, le dossier de modification simplifiée n°7 du PLU est mis à disposition du public en Mairie aux jours et heures habituels d'ouverture au public :

du mercredi 12 avril au vendredi 12 mai 2017 inclus.

Pendant la durée de mise à disposition, les observations sur le projet de modification du plan local d'urbanisme pourront être consignées sur un registre déposé en Mairie.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur l'image pour ouvrir le document.

Délibération d'approbation du Conseil Municipal

Délib Approbation du 20.06.2017Délib du 21.03.2017

Rapport de présentation
2.Note présentation modsimp n°7
Règlement

Rglt appro-20.06.2017
Zonage (Coteau de Chotard)

Pièce 3.1.6 Coteau de Chotard

Zonage (plan 1)
Zonage PLAN 3.1.1 20.06.2017

Zonage (plan 2)
Zonage PLAN 3.1.2 20.06.2017

Zonage (plan 3)
Zonage PLAN 3.1.3 20.06.2017

Zonage (plan 4)
Zonage PLAN 3.1.4 20.06.2017
Orientations d'aménagement et de programmation
04-OAP appro-20.06.2017
Tableau des emplacements réservés
Tableau des ER MS n°7
Tableau des emplacements réservés(mixité sociale)

EMPLACEMENTS RESERVES POUR MIXITE SOCIALE

Modification n°6 du PLU - Dossier approuvé

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur les liens pour ouvrir les documents.

Délibération Approbation MS n°6 15.11.2016

Note de présentation MS n°6 Approbation

Zonage : Zonage Loroux 3.1.4 MODSIMP6 15.11.2016

Annexes Avis PPA

Modification n°2 du PLU - Dossier approuvé

Retrouvez dans le tableau ci-dessous tous les éléments liés au plan local d'urbanisme.

Cliquez sur l'image pour ouvrir le document.

Délibération d'approbation du Conseil Municipal
1.Approbation 24.03.2016
Rapport de présentation
2.Rapport Presentation PLU 2-ilovepdf-compressed
Règlement

3.Reglement 08.03.2016
Zonage (agglomération)

4.Loroux Agglomeration
Zonage (partie centrale)

5.Loroux Partie centrale
Zonage (partie nord)

6.Loroux Partie Nord
Zonage (partie sud)

7.Loroux Partie Sud
Plan du Coteau Chotard

ZonageCoteau Chotard 08.03.2016
Plan interactif de la CCLD

LIEN
Orientations d'aménagement et de programmation

8.Orientations amenagement
Tableau des emplacements réservés

9.Emplacements reserves 08.03.2016

Rapport et avis du commissaire enquêteur (remis le 5 février 2016) mis à disposition du public à l'accueil de la mairie :

Rapport Final et Avis de Modification du PLU n°2 + Annexes : Annexes PLU


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