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Les PV des séances de conseil

Les PV des séances de conseil

Le conseil se réunit selon une périodicité non définie, en fonction de l'avancement des dossiers, à l'Hôtel de ville.
Les séances sont ouvertes à tous.

prochaines séances de conseil

Lieu : salle du Conseil à l'Hôtel de Ville (14 place Rosmadec)

Calendrier :

Mardi 9 avril 2019 à 20 h

Ordre du jour :

Convocation CONSEIL MUNICIPAL


Procès-verbaux des séances précédentes

La mention "sous réserve de validation" signifie que le procès-verbal doit être approuvé définitivement par le conseil municipal lors de la séance suivante


Année 2019 : Procès-Verbaux du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 12 Mars 2019 - Approuvé le 9 avril 2019

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12 Mars 2019 - en attente d'approbation

Procès Verbal du Conseil Municipal du 5 février 2019 - En attente d'approbation

Année 2018 : Procès-Verbaux du Conseil Municipal

PV du Conseil Municipal du 20 Novembre 2018 - Approuvé le 5 Février 2019

Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 Juillet 2018 - Approuvé le 25 Septembre 2018

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 Juin 2018 - Approuvé le 25 Septembre 2018

Procès Verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2018 - Approuvé le 19 Juin 2018

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 Mars 2018 - Approuvé le 10 Avril 2018

Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 Janvier 2018 - Approuvé le 13 Mars 2018

Année 2017 : Procès-Verbaux du Conseil Municipal

Procès-Verbal du Conseil Muncipal du 14 Novembre 2017 - Approuvé le 30 Janvier 2018

Procès-Verbal du Conseil Muncipal du 14 Novembre 2017 - en attente d'approbationP

rocès-Verbal du Conseil Municipal du 19 09 2017 - Approuvé le 14 Novembre 2017

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 09 2017 - En attente d'approbation

Procès-Verbal du 20 Juin 2017 - Approuvé le 19 Septembre 2017

Procès-Verbal du 20 Juin 2017 - En attente d'approbation

Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 avril 2017 - Approuvé le 20 Juin 2017

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2017 - Approuvé le 4 Avril 2017

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2017 - en attente d'approbation

Procès-verbal du conseil municipal du 7 mars 2017 - en attente d'approbation

Procès verbal du Conseil Municipal du 24 janvier 2017 - en attente d'approbation

Année 2016 : Procès-Verbaux du Conseil Municipal

Procès Verbal du Conseil Municipal du 13 Décembre 2016 - Approuvé le 24 Janvier 2017

Procès verbal du Conseil Municipal du 15 novembre 2016 - Approuvé le 13 Décembre 2016

Procès verbal du Conseil Municipal du 20 Septembre 2016 - Approuvé le 15 Novembre 2016

PV du Conseil Municipal du 30 Juin 2016 - Approuvé le 20 Septembre 2016

PV du Conseil Municipal du 16 juin 2016 approuvé le 30 Juin 2016

PV du conseil municipal du 17 Mai 2016 - Approuvé le 20 Septembre 2016

Procès verbal du Conseil Municipal du 20 Septembre 2016 - En attente d'approbation

PV du Conseil Municipal du 30 juin 2016 en attente d'approbation

PV du Conseil Municipal du 16 juin 2016 en attente d'approbation

PV du Conseil Municipal du 17 Mai 2016 en attente d'approbation

PV du Conseil Municipal du 5 Avril approuvé le 17 Mai 2016

PV du Conseil Municipal du 8 Mars 2016 approuvé le 17 Mai 2016

PV du Conseil Municipal du 9 février 2016 - approuvé le 8 mars 2016



En savoir +

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Convocation CONSEIL MUNICIPAL


PV du Conseil Municipal
du 12 mars 2019

Conseil Municipal du 12 Mars 2019 - Approuvé le 9 avril 2019




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