Bocal #déconfinement : IMPORTANT

Bonjour à toutes et à tous,

Le projet du Gouvernement est un déconfinement à compter du 11 mai 2020. 

La collectivité prépare ainsi une reprise de l’ensemble des services pour le lundi 11 mai 2020.

Le Département de Loire-Atlantique remplit à ce jour les critères de reprise scolaire dans le cadre du principe de territorialité des mesures de déconfinement. Les agents sont donc attendus à reprendre leur poste au plus tard le 11 mai 2020. De nombreuses actions sont mises en œuvre pour assurer la sécurité de chacun des agents lors de sa reprise de poste : thermomètre, gel hydroalcoolique, masques, aménagement des locaux, désinfection,  etc.

La collectivité s’organise par ailleurs pour accueillir les enfants d’agents sans solution de garde, il n’y aura donc plus d’Autorisation Spéciale d’Absence. Nous vous rappelons que pendant l’état d’urgence, il peut être demandé aux agents d’effectuer des tâches non-habituelles. Une souplesse et une cohésion des agents sont nécessaires pour soutenir certains services fortement sollicités.

Pour rappel, la période de confinement s’étend du 16 mars 2020 au 10 mai 2020. Les salaires ont été maintenus en mars et avril 2020, quelle que soit la situation administrative de l’agent (à charge de recevoir à l’issue les justificatifs). Pendant cette période de confinement, il n’y aura pas eu d’heures complémentaires, ni d’heures supplémentaires. Il n’y aura pas eu non plus d’acquisition de RTT. En référence à l’ordonnance du 25 mars 2020 et celle du 16 avril 2020, il a été demandé à chacun des agents de poser une semaine de congés payés lors de cette période.

Entre le 16 mars et le 30 avril 2020, des arrêts de travail dérogatoires ont permis à des agents parents d’enfants de moins de 16 ans de les garder (sous condition d’être le seul parent à les garder). D’autres agents dit vulnérables ont également pu en bénéficier. Nous vous rappelons par ailleurs que la date limite des déclarations sur le site Ameli est le 30 avril 2020. Nous conseillons à ceux qui ne l’aurait pas encore fait de rapidement s’en préoccuper. Seul le document CPAM pourra confirmer l’attestation sur l’honneur et valider la situation administrative de l’agent. A défaut, nous serons amenées à intervenir à postériori sur les bulletins de salaire de mars et avril 2020.

Nous n’avons à ce jour aucune information sur le statut administratif des agents entre le 1er mai et le 10 mai 2020. Nous vous tiendrons au courant dès que nous en saurons plus.

Merci à vous !

Le service Ressources Humaines